Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 5 novembre 2026
Cette politique explique quelles données personnelles Digisphere Lab LLC traite, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits. Elle couvre ce site (brandablelms.com) et la plateforme Brandable (app.brandablelms.com, l'API et le plugin).
Responsable du traitement
Digisphere Lab LLC, 8206 Louisiana Blvd NE, Ste A #7833, Albuquerque, NM 87113, États-Unis. Contact : contact@brandablelms.com.
La désignation du représentant de Digisphere Lab LLC dans l'Union européenne (article 27 du RGPD) est en cours. Ses coordonnées figureront ici. En attendant, écrivez-nous à contact@brandablelms.com.
Ce site, brandablelms.com
Ce site ne comporte ni compte, ni formulaire, ni mesure d'audience, ni cookie tiers. Son hébergeur, Vercel Inc., enregistre des journaux techniques (adresse IP, navigateur, page demandée, date) pour assurer le fonctionnement et la sécurité du site. Ces journaux sont conservés quelques jours, selon la politique de l'hébergeur. Base légale : notre intérêt légitime à fournir un site sûr.
Un seul cookie est déposé, et seulement si vous changez de langue : « lang », qui retient votre choix pendant 12 mois. Il ne sert à rien d’autre et ne nécessite pas de consentement.
Données traitées par la plateforme
| Données | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Nom, adresse email, mot de passe (stocké sous forme d’empreinte) ou identifiant Google ou Microsoft | Créer et sécuriser votre compte | Exécution du contrat |
| Organisation, membres, invitations, sites Moodle connectés (adresse du site, environnement) | Fournir le service à votre organisation | Exécution du contrat |
| Demandes, structure des pages concernées, élément ciblé, images et polices jointes | Préparer les modifications demandées | Exécution du contrat |
| Versions sauvegardées et historique (offres Pro et Multi-sites) | Conserver votre historique et vos sauvegardes | Exécution du contrat |
| Pays de facturation, offre, consommation de crédits, références Stripe | Facturer et appliquer votre offre | Exécution du contrat ; obligations légales |
| Adresse email | Envoyer les emails liés au service (vérification, invitations, facturation, conservation) | Exécution du contrat |
| Journaux techniques (identifiants, adresse IP pour la limitation de débit) | Sécurité et bon fonctionnement | Intérêt légitime |
Les données de paiement (carte, compte) sont saisies directement chez Stripe et Link, qui les traitent selon leurs propres politiques. Nous n'y avons pas accès.
Les données de vos apprenants
Brandable n'a pas besoin des données de vos apprenants. Le plugin envoie la structure des pages, nettoyée des informations personnelles, et l'élément que vous ciblez, sans données personnelles. Si une information personnelle subsistait malgré ce nettoyage, elle serait supprimée avec le contexte de la page, sous 24 heures. Pour ces données, Digisphere Lab LLC agit pour le compte de votre organisation, qui reste responsable de son Moodle.
Durées de conservation
- Contexte des pages, élément ciblé, images et polices jointes : supprimés automatiquement sous 24 heures.
- Contenu des sessions (demandes, résumés, modifications) avec les offres Gratuit et Essentiel : supprimé 7 jours après la dernière activité de la session.
- Avec les offres Pro et Multi-sites : contenu des sessions et versions sauvegardées conservés pour votre historique, tant que votre offre l'inclut.
- Si votre organisation perd l'historique (passage à une offre sans historique) : conservation pendant 30 jours, avec un email au propriétaire et la possibilité de tout exporter, puis suppression du contenu des sessions et des versions sauvegardées.
- Données techniques des demandes (statut, durées, crédits consommés) : conservées sans le contenu des demandes.
- Journaux techniques de la plateforme : 90 jours au plus.
- Compte et organisation : tant que le compte existe. Vous pouvez demander sa suppression à contact@brandablelms.com.
- Données de facturation : pendant la durée imposée par les obligations comptables et fiscales applicables.
Destinataires et sous-traitants
Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins publicitaires. Elles sont accessibles à notre équipe, dans la limite de ses besoins, et à nos sous-traitants, dont la liste est publiée sur la page Sous-traitants.
La plateforme est hébergée sur Microsoft Azure, dans la région France Central. La génération s'exécute sur Azure OpenAI, en zone de données de l'Union européenne ; les réponses ne sont pas conservées par Azure et ne servent pas à entraîner des modèles.
Transferts hors de l'Union européenne
Certaines données peuvent être traitées hors de l'Union européenne, notamment par Digisphere Lab LLC, société établie aux États-Unis, et par certains sous-traitants. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par le Data Privacy Framework UE–États-Unis, selon le cas.
Sécurité
Les communications sont chiffrées, chaque site se connecte avec sa propre clé révocable, et les journaux ne contiennent ni contenu de page, ni nom, ni adresse email. La page Sécurité et confidentialité détaille ces mesures.
Vos droits
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, leur portabilité, la limitation de leur traitement, ou vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime. Écrivez-nous à contact@brandablelms.com : nous répondons dans un délai d'un mois.
Vous pouvez aussi adresser une réclamation à l'autorité de protection des données de votre pays (en France, la CNIL : cnil.fr).
Modifications
Nous mettons cette politique à jour lorsque nos traitements évoluent. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page ; en cas de changement important, nous prévenons les propriétaires des organisations par email.